Jean-Paul Kerjean
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
KERJEAN (Jean-Paul)
maire de Roullet-Saint-Estèphe (16), premier suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de
Représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000020480945
(source JORF)
nomination
04 Avril 2009
04/04/2009
De:
Kerjean (Jean-Paul)
maire de Roullet-Saint-Estèphe (Charente) ; 38 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
38
"
nomme_par
=
"
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000760274
(source JORF)
nomination
15 Mai 1999
15/05/1999
De:
Kerjean (Jean-Paul)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
JORFTEXT000000725081
(source JORF)
désignation
04 Novembre 1992
04/11/1992
